La raison pour laquelle j’ai décidé de publier cet article est que cette question m’est posée pratiquement à chacune de mes consultations concernant le visa E-2 investisseur. La plupart d’entre vous qui faites des recherches sur internet ou qui consultent des avocats d’immigration s’entendent dire que le seul moyen d’obtenir la carte verte, c’est par le programme EB-5.

Ce programme demande un investissement de $500,000  a  $1, 000,000 et la création de 10 emplois durant une période de 2 ans. Cette somme devra être investie directement dans une activité commerciale ou bien dans un centre régional accrédité par l’immigration américaine.

Lorsque certains d’entre vous prennent le temps de faire des recherches plus approfondies, vous commencez à penser que la deuxième option serait de faire une demande de visa L-1A de filiale si le client a une société à l’étranger pour laquelle vous avez travaillé pendant au moins 1 an, durant les derniers 3 ans,  en capacité de cadre et à un salaire de cadre. C’est une possibilité qui est très difficile pour plusieurs car la société à l’étranger doit être assez importante pour justifier l’ouverture d’une filiale américaine en termes de chiffres d’affaires, bénéfices et surtout en nombre d’employés.  La difficulté majeure est que le visa L1-A pour la création d’une nouvelle activité aux États-Unis est émis que pour 1 an et à la fin de la première année d’exploitation, nous devons justifier que la société américaine a été en mesure d’engager à temps complet plusieurs employés. Le nombre varie selon le niveau d’étude des employés si la majorité sont diplômés universitaires le nombre peut être moindre, cependant si la structure emploie des gens non diplômés, nous devons prouver beaucoup plus de personnes. Le salaire du manager transféré de l’étranger doit être payé aux États-Unis par la société américaine. La majorité de mes clients, même les très grandes multinationales, ont beaucoup de difficulté à atteindre ces objectifs en une année,  ce qui est très court pour une création, mais plus facile dans le cadre d’un rachat ou l’affaire emploie déjà plusieurs salariés.

Mais pour tous ceux qui n’ont pas d’affaire à l’étranger, la majorité qui désire travailler pour eux même et avoir une indépendance demande un visa E-2 investisseur, ce qui peut être également demandé dans le cadre de la multinationale afin d’obtenir une durée initiale de 5 ans et non 1 an si la société mère fait un investissement aux États-Unis.  Je suggère souvent aux clients d’êtres très vigilants avec les visas L1 car les refus sont très fréquents et les dossiers difficiles pour les petites entreprises de moins de 10 employés.

Il existe une autre solution d’obtention de carte verte et celle-ci est non conditionnelle comme dans le programme EB-5 ou même avec un investissement de $500,000 la carte verte est émise dans un premier temps que pour 2 ans et après 10 à 14 mois d’attente et afin de retirer la condition cela demande une moyenne de 2 ans alors ce qui veut dire que pour obtenir la carte verte définitive vous devez attendre entre 4 et 6 ans. Le parrainage pour l’investisseur ou son épouse si l’investisseur ou son épouse est en mesure d’obtenir une offre d’emploi dans le future une “promesse d’embauche” par une société ou la personne parrainée ne détient aucun lien de famille ou de parts sociales dans la société cette entité peut devenir sponsor.

Que devons nous regarder ?

Le premier élément est la société qui va parrainer, elle doit avoir un minimum de 1 an de tax return (avis d’imposition), des employés déclares, 3 ou 4 minimums et un bénéfice qui sera suffisant pour payer le salaire déterminé par le Département du Travail, ce montant varie en fonction de la position, taches, niveau d’études, aptitudes, etc., La personne parrainée doit avoir de l’expérience, un minimum de 2 ans ou des études dans le domaine de l’activité commerciale, un résume bien documenté, doit être prépare. La société qui parraine doit accepter de faire une période de recrutement qui dure 30 jours avec annonces dans le journal local, ensuite une certification est envoyée au Département du Travail, ce qui demande environ 6 mois pour recevoir une certification. Une fois la position certifiée la demande de carte verte est envoyée et un premium peut être payé pour recevoir une réponse en 15 jours. Pour vous donner une histoire récente, mon cabinet a sponsorisé un de mes employés, nous avons obtenu la certification en 6 mois et sa carte verte a été accordée  en 5 jours,  il a 25 ans et maintenant une nouvelle vie commence pour lui, sans avoir investi une somme importante, mais strictement par le parrainage.

Vous n’êtes pas obligé de travailler pour la société qui vous parraine cela peut être une offre d’emploi dans le futur, cependant une fois la carte verte accordée, vous devez aller travailler en bonne foi pour cette société.

Cet article serait trop long pour expliquer chaque aspect de cette démarche, je vous invite à me contacter pour une consultation pour plus d’informations et sachez que c’est complétement faux que vous ne pouvez pas arriver à une carte verte avec le visa E-2 investisseur. Nous devons toujours regarder toutes les possibilités,  j’exerce le droit depuis 20 ans et j’ai plaidé à la cour pendant plus de 12 ans en plus de travailler en immigration,  je cherche toujours les solutions pour mes clients et surtout leurs enfants afin que le rêve américain devienne concret comme cela est arrivé  pour mon jeune employé.

Restez confiant dans vos aspirations et surtout assurez-vous d’écouter les professionnels avec expérience qui seront sur votre chemin pour vous guider.

Marcelle Poirier